Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RISOULETO
MONSIEUR HENRI ETIENNE, MONSIEUR HENRI MARCEL, RUE DES BOURGADES, 84150 VIOLES.

Numéro de dépôt :
1148867
Date de dépôt :
06/02/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RISOULETO

Déposée le 6 février 1980 par monsieur HENRI ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA RISOULETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRI ETIENNE - France.

La marque DOMAINE DE LA RISOULETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA RISOULETO est expirée depuis le 6 février 1990.

HENRI ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : AVOLLA , CLIC-ELEC CLIC-ELEC Partenaire de votre confort électrique , DOMAINE DES VIALLES , groWatch


MONSIEUR HENRI ETIENNE, MONSIEUR HENRI MARCEL, RUE DES BOURGADES, 84150 VIOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

VINS.